Jones Day sur la rénovation du Zoo de Vincennes en PPP

Le Muséum National d’Histoire Naturelle a signé, le 24 février 2010, avec une société constituée par Bouygues Bâtiment Ile-de-France, Sodéarif, Exprimm, le FIDEPPP, la Caisse des Dépôts et Consignations et Icade (le « Groupement ») un contrat de partenariat comportant une durée d’exploitation fixe de 25 ans (à compter de la date de mise à disposition des ouvrages) à laquelle s’ajoute une période de construction de 45 mois.

L’opération porte sur la réalisation d’une mission globale comprenant la conception, la construction d’ouvrages, la réhabilitation des ouvrages existants et des espaces extérieurs, le financement  ainsi que la maintenance et l’entretien (gestion des fluides, nettoyage et gardiennage compris) du Parc Zoologique de Paris (dit « Zoo de Vincennes »).

Le montant total de la rénovation du « Zoo de Vincennes » s’élève à 162 millions d’euros, et la réouverture au public est prévue au printemps 2014. Il s’agit d’un ambitieux projet, qui vise à doter Paris d’un zoo du XXIème siècle, lieu de recherche, de pédagogie et de biodiversité.

Le Groupement était conseillé par Jones Day :

• Philippe Delelis, associé en charge du dossier, et Alexia Pellous, (droit public) ; Gaël Saint Olive, associé (droit des sociétés) ; Frédéric Gros, associé, et Isabelle Maury, counsel (droit bancaire et financier) ; Emmanuel de la Rochethulon (droit fiscal).

Le Muséum National d’Histoire Naturelle était conseillé par Salans :

• Marc Fornacciari, associé, et Dorothée Griveaux (droit public).

Les banques commerciales (Crédit Foncier de France et Caisse d'Epargne et de Prévoyance Ile-de-France) étaient conseillées par Paul Hastings :

• Pascal Cuche, Marc Lordonnois, Mounir Letayf et Karine Debaecker (droit financier et droit public) ; Liubomir Roglev et Arnaud Levasseur (droit des sociétés).

Enfin, la Direction des Fonds d’Epargne de la Caisse des Dépôts et Consignations était conseillée par De Pardieu Brocas Maffei :

• Jean-Renaud Cazali, associé (droit financier) et Olivier Schmitt (droit public).